#UnBonTweet doit-il engager la responsabilité de son auteur ?

 

 La question qui agite la Twittosphère depuis quelques semaines est un serpent de mer : le délit d’opinion est-il plus difficile à condamner lorsqu’il est exprimé en ligne ?

   Rappel des faits : le 10 Octobre, le hashtag #UnBonJuif figure dans le top 10 Twitter. Les blagues de mauvais goût se succèdent et suscitent l’émoi de la communauté web. Les associations anti-racistes s’emparent de l’affaire et portent plainte contre les propriétaires des comptes qui ont diffusé les tweets jugés racistes. Le président de l’Union des Etudiants Juif de France est même reçu par les responsables du réseau social afin d’obtenir la suppression des tweets.

   Le 22 Octobre, Twitter laisse planer le doute quant au retrait des tweets incriminés. La firme américaine applique la ligne de défense du fournisseur utilisée à maintes reprises par d’autres plateformes comme Youtube ou Dailymotion : le réseau social ne saurait être responsable des contenus qu’il héberge jusqu’à réception d’une notification expresse d’ayant-droits ou d’une autorité judiciaire.

   Si le site de microblogging affirme ne pas être en mesure d’effacer un tweet individuel, il reste disposé à suspendre des comptes. A ce titre, un précédent peut faire office de jurisprudence, Twitter ayant clôturé le compte d’un groupe néo-nazi suite à la requête des autorités allemandes. Néanmoins, Twitter n’a pas d’existence juridique en France et n’est contraint que par la législation américaine.

S’agissant des auteurs des publications contentieuses, ils s’exposent à la loi française s’il est prouvé qu’ils ont tweeté depuis la France. Ils risquent à ce titre une peine d’un an d’emprisonnement ainsi que 45 000 euros d’amendes.

Au-delà de la responsabilité pénale des différentes parties, il est intéressant de voir dans cet exemple les limites de l’autogestion de la communauté web. Si des voix se sont élevées sur Twitter pour endiguer le flot de tweets racistes, il aura fallu l’intervention d’organisations externes pour alerter le réseau social et le pousser à agir.

#UnBonJuif: après les plaintes, quels risques juridiques pour Twitter et ses utilisateurs?– Le Monde, 18/10/12

#UnBonjuif: trouve toi #UnBonAvocat avant de tweeter– Les Inrocks, 24/10/12